Code de l'Union européenne

Edition 2014

Note moyenne 
Koen Lenaerts et Antonio Tizzano - Code de l'Union européenne.
Ce code se veut un outil didactique répondant tant aux besoins des étudiants qui veulent s'initier à l'étude du droit de l'Union, qu'à ceux des praticiens,... Lire la suite
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Résumé

Ce code se veut un outil didactique répondant tant aux besoins des étudiants qui veulent s'initier à l'étude du droit de l'Union, qu'à ceux des praticiens, fonctionnaires, académiques et juges nationaux qui souhaitent rafraîchir ou approfondir leur connaissance en la matière. Il a été conçu de sorte à permettre aux lecteurs d'atteindre un double objectif. Lu transversalement, il permet, d'une part, d'avoir un aperçu général du droit de l'Union.
Consulté ponctuellement, il offre, d'autre part, aux lecteurs la possibilité d'acquérir des connaissances approfondies dans les domaines de ce droit qui les intéressent le plus. Ce code regroupe les dernières modifications au droit primaire de l'Union, ainsi que la version consolidée des différents textes normatifs de droit dérivé, jusqu'au 1e janvier 2014. Ce code inclut également des textes qui, même s'ils ne forment pas partie intégrante de l'ordre juridique de l'Union européenne, sont d'une grande importance pour connaître le contexte normatif dans lequel le droit de l'Union s'insère, comme par exemple la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales de 1950.
Par ailleurs, dans la mesure où ce code est principalement destiné à un public francophone, il regroupe les textes normatifs relatifs à la façon dans laquelle le droit de l'Union est incorporé dans les ordres juridiques de la Belgique, de la France et du Luxembourg. L'organisation systématique de ce code procurera aux lecteurs un accès facile et rapide à un grand nombre de textes du droit de l'Union.
L'ajout d'un index des mots-clés devrait y contribuer aussi.

Sommaire

  • ACTES FONDATEURS
    • Les traités
    • Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne
    • Les antécédents
    • De la gouvernance économique
  • L'ARCHITECTURE INSTITUTIONNELLE ET ORGANISATIONNELLE
    • Les institutions
    • Autres organes et organismes
    • Procédures décisionnelles
  • ORIGINES ET PRINCIPES DE L'UNION
    • Origines de l'Union
    • Droits fondamentaux
    • Démocratie, transparence et subsidiarité
  • LE DROIT DE L'UNION ET LA BELGIQUE, LA FRANCE ET LE LUXEMBOURG
    • Belgique
    • France
    • Luxembourg

Caractéristiques

  • Date de parution
    24/06/2014
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-8027-3961-6
  • EAN
    9782802739616
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    1161 pages
  • Poids
    1.11 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 21,0 cm × 4,5 cm

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À propos des auteurs

Koen Lenaerts : licencié et docteur en droit (KU Leuven); Master of Laws, Master in Public Administration (Harvard University); assistant (1979-1983). puis professeur de droit européen à la KU Leuven (depuis 1983); référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes (1984-1985); professeur au Collège d'Europe à Bruges (1984-1989); avocat au barreau de Bruxelles (1986-1989); rvisiting professon¦ à la Harvard Law School (1989); juge au Tribunal de première instance des Communautés européennes du 25 septembre 1989 au 6 octobre 2003; juge à la Cour de justice de l'Union européenne depuis le 7 octobre 2003; vice-président de la Cour de justice depuis le 9 octobre 2012.
Antonio Tizzano : professeur de droit de l'Union européenne auprès de l'université La Sapienza, Rome; conseiller juridique à la représentation permanente de la République italienne auprès des Communautés européennes (1984-1992); membre de la délégation italienne aux négociations pour l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise aux Communautés européennes, pour l'Acte unique européen et le traité sur l'Union européenne; auteur de nombreuses publications, dont des Commentaires aux traités européens et des Codes de l'Union européenne; fondateur et directeur depuis 1996 de la revue "Il Diritto dell'Unione Europea" ; membre de comités de direction ou de rédaction de plusieurs revues juridiques; avocat général à la Cour de justice des Communautés européennes du 7 octobre 2000 au 3 mai 2006; juge à la Cour de justice de l'Union européenne depuis le 4 mai 2006, et président de chambre à la Cour de justice depuis le 9 octobre 2009.

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