Les atouts du code : des annotations jurisprudentielles sous les articles du nouveau Code du travail ; d'importantes notices bibliographique organisées...
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Les atouts du code : des annotations jurisprudentielles sous les articles du nouveau Code du travail ; d'importantes notices bibliographique organisées conformément à l'architecture du nouveau code. Les nouveautés : le nouveau Code du travail a connu, depuis le 1er mai 2008, plusieurs modifications. Y ont été notamment intégrés : les décrets n° 2008-439 et 2008-440 du 7 mai 2008 relatifs à l'implication des salariés dans la société coopérative européenne ; le décret n° 2008-467 du 19 mai 2008 relatif au CHSCT d'un établissement à risque, la loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 relative à la lutte contre les discriminations ; la loi n° 2008-561 du 7 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile.
Sommaire
PARTIE LEGISLATIVE
Conventions relatives au travail
Réglementation du travail
Placement et emploi
Les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale
Conflits du travail
Contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail
Dispositions particulières à certaines professions
PARTIE REGLEMENTAIRE
Conventions relatives au travail
Réglementation du travail
Placement et emploi
Les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale
Conflits du travail
Contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail
Dispositions particulières à certaines professions