De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit...
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De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment l'étude des projets de réforme du droit des contrats. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.
Sommaire
Les effets du contrat entre les parties
Les effets du contrat à l'égard des tiers
Les sanctions communes de l'inexécution du contrat
Présentation générale du droit des obligations
Introduction au droit des contrats
Les modes de formation du contrat
La protection du consentement contractuel
L'objet et la cause
Les formes contractuelles
Les sanctions des conditions de formation du contrat: la théorie des nullités