Droit civil, contrats spéciaux

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Jacques Raynard et Paul-Henri Antonmattei - Droit civil, contrats spéciaux.
Les contrats sont au cœur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier... autant d'opérations quotidiennes... Lire la suite
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Résumé

Les contrats sont au cœur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier... autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel, quelle qu'en soit la complexité. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements. Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant : Les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail) ; Les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt) ; Les contrats aléatoires (contrats de jeu et de pari, contrat de rente viagère) ; Les contrats sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage).

Sommaire

  • LES CONTRATS SUR LES CHOSES
    • Les contrats translatifs de propriété
    • Les contrats de mise à disposition
  • LES CONTRATS SUR LES SERVICES
    • Le contrat d'entreprise
    • Le contrat de mandat
    • Le contrat de dépôt
  • LES CONTRATS ALEATOIRES
    • Le contrat de jeu et le contrat de pari
    • Le contrat de rente viagère
  • LES CONTRATS SUR LES LITIGES
    • Le contrat de transaction
    • Les conventions d'arbitrage

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/12/1997
  • Editeur
  • ISBN
    2-7111-2829-6
  • EAN
    9782711128297
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    480 pages
  • Poids
    0.76 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Paul-Henri Antonmattei

Paul-Henri Antonmattei est agrégé des Facultés de Droit et professeur à la Faculté de Droit de Montpellier. Jacques Raynard est agrégé des Facultés de Droit et professeur à la Faculté de Droit de Montpellier.

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