Droit des assurances

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Discipline singulière, l’assurance entreprend de saisir l’avenir en organisant la rencontre d’un acte conjuratoire et d’un art prédictif. Or,... Lire la suite
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Résumé

Discipline singulière, l’assurance entreprend de saisir l’avenir en organisant la rencontre d’un acte conjuratoire et d’un art prédictif. Or, cette rencontre émerge juridiquement d’un contrat dont le régime est décliné au Livre premier du Code des assurances. L’objet du présent ouvrage est de parcourir ce Livre afin d’y découvrir ou approfondir un corpus normatif dont la technicité n’a d’égal que la richesse.
Sous l’éclairage de la jurisprudence et de la doctrine, le droit des assurances convie à une réflexion sans cesse renouvelée que le présent cours ambitionne de présenter autant que de nourrir. Structuré en un plan tripartite, il propose d’examiner les règles communes à tout contrat d’assurance avant d’étudier les dispositions propres aux assurances de dommages puis aux assurances de personnes.

Sommaire

  • LE CONTRAT D'ASSURANCE
    • Notion
    • Définition
    • Classification
    • Acteurs
    • Les organismes d'assurance
    • Les intermédiaires d'assurance
    • Les consommateurs d'assurance
    • Souscription
    • L'échange d'informations
    • L’échange de consentements
    • Modification
    • L’accord modificatif
    • Le silence acceptatif
    • Exécution
    • Les obligations du souscripteur
    • Les obligations de l’assureur
    • Disparition
    • L’expiration du contrat
    • La résiliation du contrat
    • Contentieux
    • La compétence juridictionnelle
    • La prescription biennale
  • LES ASSURANCES DE DOMMAGES
    • Les garanties
    • Le périmètre
    • La transmission
    • La temporalité
    • L’indemnité
    • Le bénéficiaire
    • Le montant
    • Le règlement
    • La récupération
  • LES ASSURANCES DE PERSONNES
    • Les assurances sur la vie
    • Identification
    • Souscription
    • Déroulement
    • Dénouement
    • Les assurances de dommages corporels
    • Les risques garantis
    • Les prestations servies
    • Les assurances de groupe
    • Caractérisation
    • Évolution

Caractéristiques

  • Date de parution
    02/10/2013
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-10902-9
  • EAN
    9782247109029
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    312 pages
  • Poids
    0.302 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Pierre-Grégoire Marly

Pierre-Grégoire Marly est professeur à l'Université des Antilles et de la Guyane.

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