La société plonge ses racines dans les temps les plus anciens, car les hommes ont toujours cherché à regrouper leurs moyens pour réaliser des projets...
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La société plonge ses racines dans les temps les plus anciens, car les hommes ont toujours cherché à regrouper leurs moyens pour réaliser des projets qui les dépassent individuellement. Aujourd'hui, le droit contemporain des sociétés est marqué par quatre grandes tendances : l'instrumentalisation, la contractualisation, la financiarisation et l'internationalisation. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible pour mieux comprendre les règles qui régissent le fonctionnement et l'agencement de ces acteurs principaux de l'économie contemporaine que sont les sociétés et les autres groupements participant à la vie économique.
Sommaire
NAISSANCE DE LA SOCIETE
Conditions tirées du droit commun des contrats
Conditions tirées du droit propre aux sociétés
La personnalité morale de la société
REGLES PROPRES AUX SOCIETES A RISQUE ILLIMITE
La société en nom collectif (SNC)
La société en commandite simple (SCS)
Société sans personnalité morale
REGLES PROPRES AUX SOCIETES A RISQUE LIMITE
La societe à responsabilité limitée (SARL)
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
La société anonyme (SA)
REGLES PROPRES A DES GROUPEMENTS PARTICULIERS INTERVENANT DANS LE DOMAINE ECONOMIQUE
Les associations
Les groupements d'intérêt économique et européen économique
Jean-Marc Moulin est Maître de conférences de droit privé à l'Université de Caen et Co-directeur du Master Ingénierie Financière et des Marchés à l'IUP Banque Assurance de l'Université de Caen.
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