Droit du travail

4e édition

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Résumé

La plupart des facultés de droit proposent aux étudiants de suivre un cours consacré respectivement aux relations individuelles et aux relations collectives de travail au premier semestre et au second semestre de L 3. L'ouvrage correspond à l'ensemble de ce programme. Le débat sur l'évolution du contrat de travail s'est trouvé placé au coeur de l'actualité par le conflit du CPE, et par les propositions d'un " contrat de travail unique " ou d'une " sécurité sociale professionnelle ", enfin par le thème de la " flexisécurité ".
La première partie fournit les éléments techniques qui servent de base à ces discussions, après l'importante réforme du 25 juin 2008, qui a notamment institué un nouveau mode de rupture conventionnelle. Elle fait également le point sur le régime de la durée et des horaires de travail, objet permanent de controverses. La deuxième partie traite d'un ensemble de questions (représentativité syndicale, élection des représentants du personnel, négociation collective) qui ont été profondément modifiées par la loi du 4 mai 2004 sur le dialogue social et la loi du 20 août 2008.
Une division est consacrée aux actes unilatéraux de l'employeur à portée collective (règlement intérieur, plan de sauvegarde de l'emploi, ordre des licenciements...). L'ensemble intègre les premiers éléments d'interprétation qui viennent de la jurisprudence récente de la Cour de cassation et des décisions du Conseil constitutionnel sollicité dans le cadre de questions prioritaires de constitutionnalité.

Sommaire

  • LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL
    • La formation du rapport contractuel
    • L'exécution du contrat de travail
    • La remise en question du contrat de travail
  • LES RELATIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL
    • Les conflits collectifs du travail
    • Les institutions de représentation des salariés
    • La réglementation professionnelle

Caractéristiques

  • Date de parution
    14/09/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-10903-6
  • EAN
    9782247109036
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    458 pages
  • Poids
    0.446 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 1,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de François Gaudu

François Gaudu est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) où il assure notamment le cours de droit du travail comparé du master de droit social.

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