Droit fiscal DCG 4 - Manuels et Applications

Edition 2011-2012

Note moyenne 
Jacques Saraf et Emmanuel Disle - Droit fiscal DCG 4 - Manuels et Applications.
Clair et synthétique, ce manuel traite de façon exhaustive le programme du DCG 4, «Droit fiscal». Illustré de nombreux exemples, il en étudie tous... Lire la suite
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Résumé

Clair et synthétique, ce manuel traite de façon exhaustive le programme du DCG 4, «Droit fiscal». Illustré de nombreux exemples, il en étudie tous les aspects, facilite leur compréhension et leur mise en pratique immédiate. Les notions clefs sont systématiquement définies et la mémorisation du cours est renforcée par le recours fréquent à une présentation en tableau. Les nombreuses applications thématiques de complexités différentes permettent la mise en pratique immédiate des connaissances.
Un index et une table des matières détaillées sont proposés en fin d'ouvrage.Les corrigés des applications sont publiés dans un ouvrage à part.Cette 5e édition est entièrement à jour de l'actualité juridique, en particulier de la loi de finances 2011.

Sommaire

  • LA TVA
    • Principes et champ d'application
    • Territorialité
    • TVA exigible
    • TVA déductible
    • Déclaration et paiement
  • IMPOSITION DES RESULTATS DES ENTREPRISES INDIVIDUELLES (ET SOCIETES ASSIMILEES)
    • Imposition du résultat des entreprises: principes généraux
    • Imposition des BIC
    • Produits imposables
    • Charges déductibles
    • Régime des plus ou moins-values
    • Détermination du résultat imposable
    • Aides fiscales accordées aux entreprises
    • Imposition des résultats des sociétés relevant de l'IR
  • IMPOT SUR LES SOCIETES
    • Principes et champ d'application
    • Assiette
    • Régime d'imposition des plus ou moins-values dans les sociétés soumises à l'IS
    • Liquidation et paiement de l'IS
  • IMPOT SUR LE REVENU
    • Principes et champ d'application
    • Traitements et salaires
    • Revenus des capitaux mobiliers
    • Rémunérations des dirigeants de sociétés
    • Revenus fonciers
    • Bénéfices non commerciaux
    • Bénéfices agricoles
    • Plus-values des particuliers
    • Liquidation, déclaration et paiement
    • Droits d'enregistrement
    • Constitution des sociétés
  • ISF
    • Impôts locaux
    • Taxes assises sur les salaires
    • Contrôle fiscal.

Caractéristiques

  • Date de parution
    15/06/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-10-056305-0
  • EAN
    9782100563050
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    688 pages
  • Poids
    1.395 Kg
  • Dimensions
    19,0 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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À propos des auteurs

Maître de conférences à l'université de Franche-Comté (Besançon), vice-président délégué de l'université de Franche-Comté, membre du CRC (Centre de recherche en comptabilité) du CNAM Agrégé d'économie gestion. Professeur en classes préparatoires au DCG au lycée d'Aulnay-sous-Bois. Maître de conférences et responsable de la spécialité Audit et Contrôle du master Finance de l'IAE de Grenoble

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