Droit institutionnel de l'union européenne

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Sean Van Raepenbusch - Droit institutionnel de l'union européenne.
Cet ouvrage a pour objet l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu'elle... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage a pour objet l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu'elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif). L'accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l'équilibre institutionnel d'un système juridique plurinational en voie d'édification et clans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l'auteur a veillé à situer l'intégration européenne à la fois dans son contexte historique et clans ses perspectives d'évolution, en particulier celles ouvertes par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009. A l'étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l'Union et des fondements de son ordre juridique, s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice de l'Union européenne et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l'action des institutions européennes et des Etats membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l'ordre juridique de l'Union.

Sommaire

  • LES INSTITUTIONS DE L'UNION EUROPEENNE
    • Les traits spécifiques du système institutionnel de l'Union européenne
    • Le conseil européen
    • Le conseil
  • L'ORDRE JURIDIQUE DE L'UNION EUROPEENNE
    • Les sources du droit de l'Union européenne
    • Les caractéristiques fondamentales du droit de l'Union européenne
  • LE CONTENTIEUX DE L'UNION EUROPEENNE
    • Le renvoi préjudiciel
    • Le recours en manquement
    • Le recours en annulation

Caractéristiques

  • Date de parution
    11/01/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-8044-3979-8
  • EAN
    9782804439798
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    781 pages
  • Poids
    1.342 Kg
  • Dimensions
    17,5 cm × 24,0 cm × 4,4 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Sean Van Raepenbusch

Sean Van Raepenbusch, juge au Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne, professeur de droit institutionnel de l'UE à l'Université libre de Bruxelles (Institut d'Etudes européennes)

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