Le Droit international humanitaire (DIH) est une matière en profond renouvellement aujourd'hui, se trouvant placée au cœur du " nouveau " droit international...
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Le Droit international humanitaire (DIH) est une matière en profond renouvellement aujourd'hui, se trouvant placée au cœur du " nouveau " droit international public qui tend à s'établir en ce début de troisième millénaire.
Cette évolution est caractérisée par la coexistence - pour l'instant - et la fusion - en marche - de deux approches encore distinctes :
le DIH " classique ", qui s'est développé depuis la fin du XIXe siècle, comprenant à la fois le " droit de Genève " et le " droit de La Haye " ; le DIH " moderne ", mis progressivement en place depuis la fin des années 1980, qui est désormais appelé le " droit de New York ".
La synthèse de ces deux approches est assurément délicate, puisque les différences sont nombreuses : • sur le plan de l'élaboration : participation dominante d'une ONG dans le premier cas (le Comité international de la Croix-Rouge), intervention principale d'une OIG dans le deuxième cas (l'Organisation des Nations unies) ; • en ce qui concerne les principes (avec le grand débat neutralité versus ingérence) ; • et du point de vue de l'application (par les Etats eux-mêmes ou par la communauté internationale).
Tout cela constitue le défi lancé pour la constitution d'un véritable droit international humanitaire général.
Le Droit international humanitaire du XXIe siècle, une fois ses contradictions résolues, peut (pourra) ainsi être considéré comme un modèle pour le devenir du droit international public, appelé lui-même à réaliser la synthèse entre son caractère traditionnellement interétatique et sa nécessaire évolution vers un droit international des peuples. N'est-ce pas finalement le sens profond du jus gentium ?
Sommaire
VERS UN DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE GENERAL
Les caractères d'un droit international humanitaire général
La notion de droit à l'humanitaire
LE DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE CLASSIQUE
Les sources du droit international humanitaire classique
Le contenu du droit international humanitaire classique
La mise en œuvre du droit international humanitaire classique
LE DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE MODERNE
La question de l'ingérence humanitaire
Les sources du droit international humanitaire moderne
Les institutions du droit international humanitaire moderne
Le contenu du droit international humanitaire moderne
Les sanctions du non-respect du droit international humanitaire
Michel Bélanger, Professeur à l'université Montesquieu - Bordeaux IV, directeur du Centre d'étude et de recherche en droit européen de la santé (Bordeaux et Nantes).
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