Le droit rural devient progressivement le droit des activités agricoles et de l'espace rural, grâce à une grande capacité d'adaptation aux problèmes...
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Le droit rural devient progressivement le droit des activités agricoles et de l'espace rural, grâce à une grande capacité d'adaptation aux problèmes de l'heure : crise des marchés, déprise des terres, adéquation aux besoins de l'industrie et de la distribution, satisfaction des consommateurs, modernisation des entreprises, défense de l'environnement et lutte contre la désertification... Etudiants et praticiens, habitants de l'espace rural, trouveront dans ce manuel l'essentiel des réponses aux questions posées par le monde qui les entoure.
Sommaire
L'objet du droit rural
Caractères originaux du droit rural
Sources du droit rural
LES INSTITUTIONS AGRICOLES
Les institutions professionnelles agricoles
Les chambres d'agriculture
Les syndicats professionnels agricoles
Les organisations interprofessionnelles
Les institutions administratives agricoles
Le ministère de l'Agriculture et de la Forêt
Les établissements publics et agricoles
LES FACTEURS NATURELS DE L'EXPLOITATION AGRICOLE
LA TERRE
Le contrôle des structures des exploitations agricoles
Le droit de produire
Les flux d'exploitants
L'aménagement foncier rural
L'eau
Les eaux superficielles et souterraines
L'EXPLOITATION AGRICOLE
LES BAUX RURAUX
Le statut du fermage
L'entraide entre agriculteurs
La coopérative d'utilisation du matériel agricole - CUMA
Jacques Audier est professeur à la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, expert et consultant de la Commission de l'Union Européenne.