Droits Maritimes. Tome 3, Exploitation Et Protection De L'Ocean

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Patrick Chaumette et Jean-Pierre Beurier - Droits Maritimes. Tome 3, Exploitation Et Protection De L'Ocean.
Droits maritimes regroupe en 3 tomes l'étude des régimes juridiques des différentes disciplines du droit et de la mer. Cette approche transversale... Lire la suite
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Résumé

Droits maritimes regroupe en 3 tomes l'étude des régimes juridiques des différentes disciplines du droit et de la mer. Cette approche transversale correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique et vise à doter les étudiants, les juristes, les gens de mer, les professionnels du littoral. Le tome I " mer, navire et marins " porte sur l'histoire des sources du droit maritime, sur le droit de la mer, le droit des transports maritimes, des marins et de leur navire. Le tome II " littoral et ports " porte sur la planification, la gestion et la conservation du littoral ainsi que sur les sources du droit portuaire les régimes d'administration et de gestion des ports, d'utilisation des ouvrages enfin sur la manutention et la fiscalité portuaire. Le tome III " exploitation et protection de l'océan " porte sur le droit international, communautaire et national des pêches maritimes et de l'aquaculture, sur le droit de l'extraction des ressources minérales et fossiles du sous-sol océanique et sur le droit de la protection de l'environnement marin. Enfin une conclusion générale aborde l'évolution de ces droits maritimes à l'aube du XXIè siècle.

Sommaire

    • L'exploitation des ressources vivantes
    • Le droit international des pêches maritimes
    • La politique commune des pêches
    • Le droit de la pêche côtière et des cultures marines
    • L'exploitation minière en mer
    • Le droit de l'exploitation pétrolière
    • Le droit des extractions minérales
    • La protection de l'environnement marin
    • La lutte spécifique contre la pollution
    • La lutte globale contre la pollution des mers
    • La lutte globale-régionale
    • La responsabilité pour dommage de pollution
    • Les droits maritimes à l'aube du XXIè siècle.

Caractéristiques

  • Date de parution
    24/09/1998
  • Editeur
  • Collection
    droit environnement et cadre d
  • ISBN
    2-910992-10-1
  • EAN
    9782910992101
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    310 pages
  • Poids
    0.51 Kg
  • Dimensions
    16,1 cm × 24,0 cm × 1,8 cm

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À propos des auteurs

Placés sous la direction de Jean-Pierre Beurier, les auteurs, professeurs de droit, auxquels s'est joint Gwenaëlle Proutière-Maulion, maître de conférences, sont tous membres du centre de droit maritime et océanique de l'université de Nantes où ils enseignent (DEA de sciences juridiques de la mer). Patrick Chaumette est également l'auteur de l'ouvrage " le contrat d'engagement maritime " (CNRS 1993) et dirige l'UPRES-ACNRS 6028. Jean-Pierre Beurier, directeur du centre de droit maritime et océanique, enseigne également au DEA de droit de l'environnement de Nantes.

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