Fiscalité agricole et viticole approfondie

La France a mis en place, il y a environ trente-cinq ans, une véritable fiscalité agricole et viticole. Depuis lors, grâce à l'expertise des praticiens " affinée " par les contrôles fiscaux, à l'évolution de la doctrine administrative et de la jurisprudence, chacun, notamment du côté du contribuable, a pu prendre la mesure des dispositifs propres aux agriculteurs et viticulteurs. L'objet de cet ouvrage est de donner à comprendre ces dispositifs, lesquels sont d'une rare complexité, et de communiquer aux dirigeants et conseils d'exploitations agricoles ou viticoles ( centre de gestion, experts-comptables, avocats, notaires, organisations professionnelles agricoles, experts agricoles et fonciers, banquiers...) les voies et moyens de la gestion fiscale de celles-ci. En ce sens, seront successivement examinés : les impôts sur les bénéfices, c'est-à-dire non seulement l'impôt sur les bénéfices agricoles, mais aussi l'impôt sur les sociétés exerçant une activité agricole ; la TVA, principalement celle du régime agricole ; les impôts sur le patrimoine, à savoir les droits de mutation à titre onéreux et gratuit ainsi que l'ISF. Chaque question est l'objet d'une étude exhaustive comportant un rappel des principes concernés, un exposé des conséquences réelles, y compris, s'il y a lieu, juridiques et sociales, et des exemples chiffrés, de manière à faire de cet ouvrage un véritable guide pratique de fiscalité agricole et viticole.