Institutions judiciaires

6e édition

Note moyenne 
Alain Héraud et André Maurin - Institutions judiciaires.
Cette nouvelle édition enrichie et actualisée en mai 2006 est rédigée avec le plus grand souci de clarté , de concision et de rigueur. Elle présente... Lire la suite
17,00 €
Actuellement indisponible

Résumé

Cette nouvelle édition enrichie et actualisée en mai 2006 est rédigée avec le plus grand souci de clarté , de concision et de rigueur. Elle présente de façon très pédagogique (nombreux tableaux, schémas, carte) : les institutions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des deux ordres et les professions de justice ; mais aussi les règles de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales, administratives ; ces développements sont complétés par un exposé synthétique sur la justice internationale, en particulier européenne.
L'ouvrage s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou se remémorer rapidement les connaissances essentielles pour préparer efficacement examens et concours : étudiants en première année de droit et d'AES et en capacité de droit ; candidats aux concours administratifs de catégorie A ou B de la fonction publique d'Etat et territoriale ; aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA. Il s'adresse aussi aux justiciables et aux citoyens qui souhaitent faire valoir leurs droits mais ne sont pas familiarisés avec les institutions judiciaires.

Sommaire

  • LES CARACTERISTIQUES DE LA JUSTICE
    • L'historique
    • Les rapports de la justice avec les autres pouvoirs
  • L'ORGANISATION DE LA JUSTICE
    • L'ordre judiciaire
    • L'ordre administratif
    • Le tribunal des conflits
    • Les juges
    • Les auxiliaires de justice
  • L'ACCES A LA JUSTICE - L'ACTION EN JUSTICE
    • L'accès au mode juridictionnel : le procès
    • L'accès à la justice choisie
  • LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE
    • Les principes de procédure
    • Le déroulement de l'instance
    • Les actes des juges
    • Les effets des décisions de justice
  • LES VOIES DE RECOURS
    • Devant le juge civil
    • Devant le juge pénal
    • Devant le juge administratif
  • L'EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE
    • L'exécution des décisions des juridictions civiles
    • L'exécution des décisions des juridictions pénales
    • L'exécution des décisions des juridictions administratives
  • LA JUSTICE INTERNATIONALE
    • Origine et caractères de la justice internationale
    • La justice des communautés européennes
    • Les autres juridictions internationales

Caractéristiques

  • Date de parution
    17/08/2006
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-06837-5
  • EAN
    9782247068371
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    302 pages
  • Poids
    0.325 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 1,2 cm

Avis libraires et clients

Des mêmes auteurs

Les clients ont également aimé

Derniers produits consultés