Cet ouvrage pédagogique permet aux étudiants en droit d'acquérir la connaissance des organes juridictionnels et du personnel judiciaire.
Il présente...
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Cet ouvrage pédagogique permet aux étudiants en droit d'acquérir la connaissance des organes juridictionnels et du personnel judiciaire.
Il présente le fonctionnement de ces organes, les différents intervenants à l'œuvre de justice ainsi que les grands principes qui gouvernent nos institutions judiciaires.
Destiné à préparer efficacement à l'examen, il aide aussi à mieux comprendre les décisions de justice qui font l'objet d'analyse et de commentaires, tout au long du cursus universitaire.
Pour aider à la maîtrise de la matière traitée, les textes législatifs ou réglementaires essentiels sont placés en tête de chapitre.
Favoriser, chez les étudiants et, au-delà, chez les justiciables, la compréhension de nos institutions judiciaires, résume l'ambition de cet ouvrage.
Sommaire
L'accès à la justice
Le monopole étatique de la justice
La collégialité
Les deux ordres juridictionnels
Le tribunal de grande instance
Les juridictions spécialisées de première instance
La Cour d'Appel
Les juridictions pénales d'instruction
Les juridictions pénales de jugement
Les juridictions pénales spécialisées
La Cour de Cassation
Le Conseil d'Etat
Le tribunal administratif et la Cour administrative d'Appel