Institutions juridictionnelles

11e édition

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Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant... Lire la suite
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Résumé

Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées. Il permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice française. A jour des évolutions récentes en la matière, notamment pour tenir compte des suites de l'affaire d'Outreau et des propositions des commissions Guinchard (sur la réorganisation des contentieux) et Varinard (sur la justice des mineurs).

Sommaire

  • LE SERVICE PUBLIC DE LA JUSTICE
    • La justice et les autres modes de règlement des conflits
    • La justice dans son environnement européen et institutionnel français
    • Au-delà de la justice : la protection des usagers du droit par la réglementation de l'exercice du droit
  • LES JURIDICTIONS
    • Les juridictions internationales
    • Les juridictions nationales qui ne sont rattachées à aucun ordre
    • Les juridictions de l'ordre judiciaire
  • LES GENS DE JUSTICE
    • Les juges judiciaires de l'ordonnance de 1958 et les juges administratifs
    • Les auxiliaires de la justice

Caractéristiques

  • Date de parution
    14/09/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-11011-7
  • EAN
    9782247110117
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    1160 pages
  • Poids
    0.922 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 4,0 cm

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À propos des auteurs

Serge Guinchard est Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), recteur honoraire, Gabriel Montagnier est professeur émérite de l'Université Jean-Moulin (Lyon III), André Varinard est Professeur à la Faculté de droit de l'Université Jean-Moulin (Lyon III), Thierry Debard est professeur à la faculté de droit de l'Université Jean-Moulin (Lyon III).

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