L'erreur judiciaire - Apprendre à douter pour lutter contre les erreurs judiciaires

Collectif

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Résumé

L'erreur judiciaire hante autant qu'elle jalonne l'histoire de notre justice pénale. Nous avons tous en mémoire de retentissants procès ayant vu des individus accusés ou condamnés, avant d'être disculpés, graciés ou réhabilités. Le législateur y est sensible au point de réformer régulièrement la procédure pénale pour tenter d'éviter, de corriger ou de réparer, autant que possible, de telles erreurs.
Une loi du 20 juin 2014 réforme les procédures de révision et de réexamen des condamnations pénales définitives : elle est l'occasion d'essayer de comprendre ces fiascos judiciaires.

Sommaire

  • DROITS ETRANGERS
    • L'erreur judiciaire en Europe
    • L'erreur judiciaire aux Etats-Unis
    • L'erreur judiciaire en Afrique sub-saharienne
  • DROIT FRANÇAIS
    • Le fait nouveau, approche d'un avocat général
    • La prévention de l'erreur et l'instruction
    • La réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/11/2015
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-343-07284-5
  • EAN
    9782343072845
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    120 pages
  • Poids
    0.21 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Xavier Pin

Xavier Pin : Professeur, Co-directeur du centre de droit pénal, Université Jean Moulin, Lyon 3.

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