Promouvoir une collectivité à travers l'organisation d'un festival, d'un spectacle n'est plus chose aisée, le souvenir de catastrophes passées ou...
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Promouvoir une collectivité à travers l'organisation d'un festival, d'un spectacle n'est plus chose aisée, le souvenir de catastrophes passées ou d'accidents restant vivace dans l'esprit des organisateurs potentiels. En outre, l'organisation de manifestations culturelles est largement soumise à réglementation. De plus, et même si les formalités prescrites ont été observées, les organisateurs ne peuvent occulter les risques d'accidents normalement prévisibles dans le cadre d'un rassemblement d'hommes ; accidents engendrant des dommages qu'il conviendra de réparer. De nombreuses questions se posent alors qui est responsable et sur quel fondement ? Comment s'organise l'indemnisation des victimes de la manifestation ? Quelles étaient les autorités compétentes pour assurer le respect de la sécurité ? Ont-elles bien rempli leur mission ? Des assurances avaient-elles été prises ? Fruit d'un séminaire d'étude organisé par le CERDACC, à Mulhouse au printemps 2004 dans les locaux de La Filature et réunissant universitaires, magistrats et avocats, élus et agents des collectivités ainsi que professionnels du spectacle et de la sécurité, l'ouvrage présente une réponse complète à l'ensemble de ces questions.
Sommaire
Qui doit faire face aux risques liés à l'organisation de spectacles
La prise de conscience des acteurs culturels en matière de sécurité
Développer une culture du risque chez les acteurs culturels
La police administrative des manifestations festives
L'entrepreneur de spectacles et les risques d'accident au travail
Le sort des photographies prises à l'occasion des spectacles
L'assurance et la responsabilité de l'organisateur de spectacles
La responsabilité civile de l'organisateur de spectacles
L'engagement de la responsabilité des personnes publiques à la suite d'accidents intervenus lors de spectacles
Sécurité des spectacles, accidents portant atteintes aux personnes physiques et responsabilité pénale
Risques et sécurité des spectacles : le regard d'un procureur