Le droit d'auteur adapté à l'univers numérique - Analyse de la loi Belge du 22 mais 2005

Le développement des technologies de l'information a entraîné de nombreux bouleversements dans la société, en offrant des nouveaux outils d'accès à la connaissance et en ouvrant des modes d'exploitation diversifiés à l'industrie culturelle. Ces bouleversements ont conduit à une adaptation du droit d'auteur au nouvel environnement numérique et à une nécessaire conciliation des droits des auteurs avec les intérêts des utilisateurs. La directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information, du 22 mai 2001, contraint les législateurs nationaux à tenir compte de ces changements. Elle est transposée en droit belge par la loi du 22 mai 2005 qui réalise une profonde modification de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. A l'aide de nombreux spécialistes, ce livre analyse les transformations intervenues, à la suite de la transposition de la directive, en suivant une approche critique et scientifique, inspirée par un souci d'objectivité. Les différentes contributions ont été présentées lors du colloque Le choc numérique : les droits d'auteur au cœur de la mondialisation, organisé au Sénat en décembre 2005, et ont été enrichies par les évolutions ultérieures de la doctrine et de la jurisprudence.