Le principe de précaution - Au carrefour de la philosophie, du droit et des sciences

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Résumé

Le principe de précaution se situe au carrefour de la philosophie, du droit et des sciences. Issu notamment des réflexions philosophiques d'Hans Jonas et de son Principe Responsabilité, il est devenu peu à peu un mot d'ordre pour les cénacles internationaux, une grille de lecture pour les chercheurs et les décideurs. Mais il a aussi très vite acquis la portée d'un concept de droit positif que la jurisprudence, au fil des affaires, s'efforce d'affiner.
Aucun concept juridique récent n'a donné lieu à autant de controverses que le principe de précaution. Tour à tour galvaudée, décriée ou encore objet d'un véritable culte, cette notion complexe nécessite aujourd'hui de la part du juriste une analyse objective pour écarter ce qu'elle n'est pas et définir son contenu véritable. Après un aperçu sur les sources philosophiques du principe de précaution, l'ouvrage réalise une synthèse à jour en droit international, européen, en droit comparé et en droit interne de ce principe.
Il intègre notamment les tout derniers développements de la jurisprudence du Conseil d'Etat.

Sommaire

  • LA NAISSANCE DU PRINCIPE DE PRECAUTION ET SES DEVELOPPEMENTS AU NIVEAU INTERNATIONAL ET EUROPEEN
    • La naissance en Allemagne du principe de précaution
    • Le principe de précaution comme principe de droit international
    • Le principe de précaution dans l'Union européenne
  • LE PRINCIPE DE PRECAUTION EN DROIT INTERNE
    • La loi Barnier du 2 février 1995
    • La Charte de l'environnement de 2004
    • La loi du 16 avril 2013 relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/10/2015
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-343-05457-5
  • EAN
    9782343054575
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    180 pages
  • Poids
    0.21 Kg
  • Dimensions
    13,0 cm × 21,0 cm × 1,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Norbert Calderaro

Norbert Calderaro est président de tribunal administratif honoraire. Pendant près de 30 ans, il a été commissaire du gouvernement, puis président de la chambre d'urbanisme du tribunal de Nice ; de 1992 à 1994, membre de la commission de codification du droit de l'environnement et pendant près de 15 ans, conseiller juridique du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Il est l'auteur de Le littoral, édition du Moniteur, 2003 et Loi littoral- loi montagne Jurisprudence, éditions EFE, 2003.

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