Les régimes matrimoniaux - Poche

3e édition

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Isabelle Corpart - Les régimes matrimoniaux.
Le droit des régimes matrimoniaux accompagne la vie des couples mariés en englobant toutes leurs relations pécuniaires. Son étude fait ici l'objet... Lire la suite
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Résumé

Le droit des régimes matrimoniaux accompagne la vie des couples mariés en englobant toutes leurs relations pécuniaires. Son étude fait ici l'objet d'une analyse approfondie, à jour des derniers textes, illustrée par de nombreuses jurisprudences. Pour compléter la situation patrimoniale des couples, l'auteur fait de fréquentes comparaisons avec le régime des biens des concubins ou des personnes ayant conclu un pacte civil de solidarité.
Enrichi de références actualisées, clair et concis, axé sur les programmes dispensés en master droit, cet ouvrage s'adresse d'abord à tous ceux qui souhaitent découvrir la matière ou la réviser dans le cadre de leurs examens ou concours, mais aussi aux praticiens qui mettent en application le droit de la famille et aux couples eux-mêmes, qui pourront apprécier si le régime de leurs biens leur est bien adapté et préparer un éventuel rendez-vous chez un notaire.
Ce manuel est accompagné d'exercices de révision du programme (QCM, sujets donnés à l'oral) mais aussi d'aides aux travaux dirigés (dissertations juridiques, cas pratiques, commentaires d'arrêt). Il est enrichi d'illustrations chiffrées et d'encadrés ou tableaux pour prolonger les réflexions.

Sommaire

  • LE REGIME PRIMAIRE IMPERATIF
    • Les relations entre époux en période normale
    • Les relations des époux en période de crise
  • LA DETERMINATION DU REGIME MATRIMONIAL
    • Le choix des conventions matrimoniales
    • Le régime légal
    • Les régimes conventionnels

Caractéristiques

  • Date de parution
    02/09/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-311-00641-4
  • EAN
    9782311006414
  • Format
    Poche
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    332 pages
  • Poids
    0.537 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Isabelle Corpart

Isabelle Corpart est Maître de conférences en droit privé, HDR, université de Haute-Alsace.

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