Lutte contre la fraude douanière en RDCongo

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Résumé

En pleine quête de sa croissance socioéconomique, une question préoccupe la société congolaise : comment juguler efficacement la fraude douanière tout en garantissant les droits légitimement reconnus aux opérateurs douaniers ? Ici, deux univers antinomiques se croisent : le droit douanier et les droits et obligations de ses opérateurs. Le premier, pragmatique et coercitif, plaide pour une optimisation et une sécurisation des finances publiques en vue de la réduction de la pauvreté collective et du développement socioéconomique de la RDC.
Le second univers, celui des opérateurs douaniers, rentre dans une approche lucrative, en assignant aux opérateurs leurs droits et obligations, ainsi que d'autres prérogatives socioprofessionnelles concourant à leur confort matériel sous la gouverne du droit douanier. Analysant les faits, à partir des dérives de l'économie rentière initiée par le roi belge Léopold II au XIXe siècle, avec son lot de violations massives sur les droits humains congolais jusqu'aux différentes expériences douanières postcoloniales, la présente étude décortique sans complaisance divers instruments juridiques et autres textes réglementaires en usage au Congo.
Le livre met en lumière les atouts d'une gestion rationalisée de la fiscalité douanière, sous l'impulsion d'une direction générale autonome de la Brigade douanière paramilitaire (à créer) - capable de faire face à la fraude dans ses multiples déclinaisons, sans interférences des tiers et de l'Ofida dans ses missions.

Sommaire

  • DES ESQUISSES NOTIONNELLES ET DEFINITIONNELLES DES CONCEPTS-CLES : MANAGEMENT, BUDGET, BRIGADE DOUANIERE ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE DOUANIERE
    • Du cadre conceptuel et théorique d'analyse
    • La vision organisationnelle et managériale de récréation de la brigade douanière face à la réforme, modernisation et son intégration sous-régionale
    • Le rôle de la brigade douanière dans le cadre macroéconomique de la RDC
  • DE LA VERIFICATION ET DES SPECIFICITES TECHNIQUES, TECHNOLOGIQUES ET JURIDIQUES DES MATIERES DOUANIERES, ACCISIENNES ET CONNEXES
    • Les moyens d'intervention légaux et le profil des services publics dans la lutte contre la fraude
    • Les délits douaniers et leurs règlements face à la loi
    • La brigade face aux statistiques des recettes, des fraudes et des sao

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/05/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-296-11681-8
  • EAN
    9782296116818
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    475 pages
  • Poids
    0.745 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 3,4 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Afoto Jean Elenga-di-Okanga

Afoto Jean Elenga-di-Okanga est diplômé de l'Ecole Nationale des Finances. Il est diplômé en Management et Sciences économiques, de l'Université du Cepromad où il est chef des travaux. Détenteur d'un DEA en Management économique et Droits de l'Homme à la Chaire Unesco de l'Université de Kinshasa, il est doctorant dans la même discipline. Outre son statut d'officier de police judiciaire à compétence restreinte en matières douanières et accisiennes, il est formateur technique en douanes et accises de cette administration.
Il est membre effectif du Comité exécutif central de l'ONGD international Espace Bassin du Congo dénommé "Communauté - Santé - Développement" (COSADEV), chargé de l'Information, Education et Communication.

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