Précis d'évaluation du dommage corporel

3e édition

Note moyenne 
Hélène Béjui-Hugues et Isabelle Bessières-Roques - Précis d'évaluation du dommage corporel.
Les expertises médico-légales ont fortement évolué ces dernières années la loi Badinter sur les accidents de la circulation, la croissance rapide... Lire la suite
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Résumé

Les expertises médico-légales ont fortement évolué ces dernières années la loi Badinter sur les accidents de la circulation, la croissance rapide des assurances de personnes, l'augmentation du contentieux de la responsabilité médicale (accidents médicaux, contamination), le terrorisme, la multiplication de nouvelles garanties d'assurance (GAV), pour ne citer que ceux-là, sont autant de leviers de ce développement. À jour de la loi Kouchner relative aux droits des malades (4 mars 2002), de la loi About sur la responsabilité civile médicale (30 décembre 2002) et aussi du rapport de la commission Dintilhac proposant une nomenclature précise des chefs de préjudice, cette 3e édition expose les éléments essentiels d'une matière complexe, l'évaluation et la réparation du dommage corporel. Pour une approche progressive, claire et complète, l'ouvrage est structuré en trois parties : les principes de droit (de la responsabilité et des assurances) nécessaires au praticien de l'expertise ; la méthodologie de l'évaluation du dommage corporel : l'imputabilité, l'état antérieur, la consolidation, les préjudices, les barèmes d'évaluation, l'aggravation... ; la pratique de l'expertise (privée ou judiciaire) exposée étape par étape, avec pragmatisme. Cet ouvrage, à la fois pratique et pédagogique, s'adresse aux médecins pratiquant l'expertise dans le cadre des assurances, ainsi qu'aux juristes, magistrats, avocats et assureurs, qui dans leur activité, sont confrontés aux problèmes de l'évaluation du dommage corporel.

Sommaire

    • Droit et assurance
    • La méthodologie de l'évaluation du dommage corporel
    • La pratique de l'expertise

Caractéristiques

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À propos des auteurs

Médecin et licenciée en droit, Hélène Béjui-Hugues est directeur du CAPEDOC (Université Paris VII), membre titulaire de la Commission Nationale des Accidents Médicaux et délégué général de l'AREDOC. Diplômée d'un DEA en droit privé, Isabelle Bessières-Roques a travaillé pendant une dizaine d'années dans la réassurance. Elle est actuellement délégué général adjoint de l'AREDOC. Médecin, Claude Fournier est Président d'honneur du Centre de Documentation sur le Dommage Corporel. Il a largement contribué à la formation des experts en activité.

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