Procédure civile

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Résumé

Bien que consacré à la même matière, cet ouvrage ne saurait être confondu avec le manuel Procédure civile (Cours élémentaire, Sirey), bien connu, dont le doyen Gérard Couchez est également l'auteur. Même si son volume demeure dans de sages limites, il s'agit en effet d'un travail d'une autre ampleur. Il suffit pour s'en convaincre de parcourir les développements substantiels relatifs aux procédures devant les différentes juridiction de première instance (tribunal de grande instance, tribunal d'instance, tribunal de commerce, conseil de prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux), à la réglementation générale applicable aux multiples incidents de procédure, au jugement et aux voies de recours. Même la partie intitulée "Eléments fondamentaux de la procédure civile", qui est la plus proche du manuel précité, comporte une présentation largement renouvelée de certaines questions, notamment sur la compétence des juridictions. Ce nouvel ouvrage, pour la réalisation duquel le doyen Gérard Couchez a pu compter sur la précieuse collaboration de MM. Jean-Pierre Langlade et Daniel Lebeau, intéressera tout autant les praticiens que les étudiants en droit des deuxième et troisième cycles, ainsi que ceux qui, au-delà de l'Université, reçoivent une formation professionnelle (notamment dans les centres régionaux de formation professionnelle d'avocats). Ils y trouveront un exposé dans lequel la priorité est donnée au droit positif, sans que soient pour autant négligés certains aspects théoriques importants de la matière. Ils apprécieront les nombreuses références (en particulier celles relatives à la jurisprudence récente), la clarté de l'écriture, ainsi qu'une présentation qui concilie souci de précision et esprit de synthèse. Même s'agissant des questions les plus développées, le lecteur ne risque pas de se perdre, grâce à une structure rigoureuse. La tâche de recherche est au demeurant grandement facilitée, le sommaire initial étant complété par une table des matières et un index alphabétique détaillés. Ce nouvel ouvrage constitue donc un instrument extrêmement utile pour l'étude et la pratique de la procédure civile.

Sommaire

    • Eléments fondamentaux de la procédure civile
    • La compétence des juridictions
    • L'action en justice
    • L'instance
    • Procédures dégagées d'incidents devant les juridictions de première instance
    • Procédures et diversité des juridictions
    • Règles applicables en cas de défaut
    • Procédures particulières
    • Incidents de procédure
    • Incidents relatifs à la preuve
    • Incidents relatifs à l'instance
    • Incidents relatifs au personnel judiciaire
    • Le jugement
    • Les voies de recours
    • Les voies ordinaires de recours
    • Les voies extraordinaires de recours.

Caractéristiques

  • Date de parution
    15/01/1998
  • Editeur
  • ISBN
    2-247-02891-8
  • EAN
    9782247028917
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    610 pages
  • Poids
    1.105 Kg
  • Dimensions
    17,9 cm × 25,7 cm × 3,4 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie de Gérard Couchez

Gérard Couchez, doyen honoraire, est professeur à l'Université Paris-X-Nanterre. Jean-Pierre Langlade, avocat à la Cour (barreau du Val-de-Marne) est maître de conférences à l'Université Paris-X-Nanterre. Daniel Lebeau est assistant à l'Université Paris-X-Nanterre.

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