Procédure civile

16e édition

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Le présent volume traite de l'ensemble du droit judiciaire privé. Depuis la précédente édition, la matière a fait l'objet de divers textes, certains... Lire la suite
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Résumé

Le présent volume traite de l'ensemble du droit judiciaire privé. Depuis la précédente édition, la matière a fait l'objet de divers textes, certains d'une importance toute particulière, notamment des dispositions consécutives à la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008, la loi du 12 mai 2009 relative à la simplification du droit, ainsi que le décret du 9 décembre 2009 réformant la procédure d'appel.
Ces textes sont évidemment pris en compte dans cette nouvelle édition. Les auteurs, dont la préoccupation première a été de mettre à la disposition du lecteur un exposé clair et précis des règles gouvernant la matière, complété par de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales, ont entendu faire une place non négligeable à ce propos à des éléments récents. S'agissant spécialement de la jurisprudence, on appréciera, cette fois encore, que soit souvent indiqué, en quelques mots, dans les notes qui accompagnent le texte, le sens des décisions citées.
Cet ouvrage substantiel, dont la consultation est facilitée par un index alphabétique détaillé, constitue un instrument très précieux pour toute étude ou recherche relative à une branche du droit dont l'intérêt pratique n'est plus à démontrer. Les étudiants en droit sont les destinataires naturels de cet ouvrage. Par ailleurs, les praticiens verront dans ce dernier un moyen d'accéder rapidement à des informations essentielles.

Sommaire

  • LE CADRE DE LA JUSTICE
    • L'organisation de la justice civile
    • Les notions fondamentales de procédure
  • L'INSTANCE CIVILE
    • Notions générales
    • Le déroulement de l'instance
    • Le jugement

Caractéristiques

  • Date de parution
    24/11/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-08971-0
  • EAN
    9782247089710
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    542 pages
  • Poids
    0.877 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,3 cm

Avis libraires et clients

À propos des auteurs

Gérard Couchez est professeur émérite de l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense, et doyen honoraire. Xavier Lagarde est professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense, et avocat à la Cour.

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