Propriété littéraire et artistique

3e édition

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La propriété littéraire et artistique, ensemble des droits accordés aux auteurs et "auxiliaires" de la création, connaît une importante évolution... Lire la suite
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Résumé

La propriété littéraire et artistique, ensemble des droits accordés aux auteurs et "auxiliaires" de la création, connaît une importante évolution sous la double influence de la mondialisation et de la "révolution" numérique. La numérisation offre d'extraordinaires facultés de création, stockage, manipulation ou utilisation, à des fins commerciales ou privées, des oeuvres ou éléments protégés par des droits voisins du droit d'auteur.
Les conséquences en sont multiples : apparition de nouvelles oeuvres et de nouveaux outils d'aide à la création ; multiplication des investissements ; "instrumentalisation" de la propriété littéraire et artistique comme arme stratégique ou moyen de retour sur investissements ; modification de la situation des auteurs (travail plus fréquent en équipes ; contrats de travail ou de commande...) ; explosion du champ d'exploitation des oeuvres au-delà de leur bassin linguistique originel ; influence des textes internationaux ou communautaires ; transformation des modes de commercialisation ou d'utilisation des oeuvres ; confrontation avec d'autres normes (droit de la concurrence, droits de l'homme...).
La maîtrise de la discipline est devenue essentielle à l'heure où les autorités communautaires proclament que la société de l'information constitue le principal gisement d'emplois du XXIe siècle et que la propriété littéraire et artistique est l'instrument primordial de régulation de ce secteur. L'objet de ce Mémento est de présenter la matière à l'aide d'un plan classique, le plus simplement possible, mais sans éviter les difficultés ni masquer l'évolution de la discipline.

Sommaire

  • LE DROIT D'AUTEUR
    • Le droit interne du droit d'auteur
    • le droit d'auteur dans les relations internationales
  • LES DROITS VOISINS
    • Le droit interne des droits voisins
    • Les conventions internationales et textes de droit européen relatifs aux droits voisins

Caractéristiques

  • Date de parution
    06/01/2016
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-07555-3
  • EAN
    9782247075553
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    312 pages
  • Poids
    0.412 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,3 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie de Pierre Sirinelli

Pierre Sirinelli est professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), directeur du DESS de droit du numérique et des nouvelles techniques et du DESS de droit et administration de la communication audiovisuelle.

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