Responsabilité civile extracontractuelle

2e édition

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Philippe Brun - Responsabilité civile extracontractuelle.
Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a... Lire la suite
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Résumé

Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à c. des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances.
De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. Si la matière est envisagée sous un angle théorique, sa dimension pratique n'est toutefois pas occultée : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l'assurance de responsabilité. Ce livre s'adresse donc aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit.
Cette deuxième édition, à jour des principales évolutions jurisprudentielles de la matière, intègre aussi, notamment en matière de réparation du dommage corporel, l'importante réforme du recours des tiers payeurs (loi du 21 décembre 2006) et, en matière de responsabilité environnementale, la loi du 1er août 2008 portant transposition en droit français de la directive du 21 avril 2004 sur la prévention et la réparation des dommages environnementaux.
Sur un plan prospectif, la présente édition rend largement compte des apports, en matière de responsabilité civile, de l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription.

Sommaire

  • LE DROIT COMMUN DE LA RESPONSABILITE CIVILE
    • Les conditions de la responsabilité civile
    • La mise en oeuvre de la responsabilité civile
  • LES REGIMES SPECIAUX
    • Régimes spéciaux de responsabilité
    • Régimes spéciaux d'indemnisation

Caractéristiques

  • Date de parution
    08/12/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1060-8
  • EAN
    9782711010608
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    582 pages
  • Poids
    0.82 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,6 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Philippe Brun

Philippe Brun est professeur à l'université de Savoie. Il y dirige le Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation (CDPPOC), EA n° 4143.

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