Contrats spéciaux

3e édition

Note moyenne 
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations... Lire la suite
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Résumé

Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt...). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de la qualification des opérations complexes et développe avec précision l'éventail des avant-contrats. Cette nouvelle édition est à jour des dispositions de la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription civile et intègre les modifications de la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures.

Sommaire

  • PRESENTATION GENERALE DU DROIT DES CONTRATS SPECIAUX
  • LA NATURE DE LA VENTE
  • LE CONSENTEMENT A LA VENTE
  • LES AVANTS-CONTRATS
  • L'OBJET DE LA VENTE
  • LES FORMES DE LA VENTE
  • LES EFFETS REELS DE LA VENTE
  • L'OBLIGATION DE DELIVRANCE
  • L'OBLIGATION DE GARANTIE
  • LA GARANTIE DE CONFORMITE

Caractéristiques

  • Date de parution
    14/10/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-08512-5
  • EAN
    9782247085125
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    626 pages
  • Poids
    1.18 Kg
  • Dimensions
    19,0 cm × 24,0 cm × 2,4 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Pascal Puig

Pascal Puig est professeur à l'Université de la Réunion et directeur du centre de recherche juridique.

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