Cette 6e édition fortement remaniée et actualisée au 1er février 2000 par des auteurs à la fois praticiens et enseignants, permet d'appréhender...
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Cette 6e édition fortement remaniée et actualisée au 1er février 2000 par des auteurs à la fois praticiens et enseignants, permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal (règles, techniques et mécanismes fondamentaux) grâce à un texte résolument simple, concis et très structuré, des remarques, des mises en garde, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas, des tableaux, un index des mots clés et un lexique des sigles. La première partie étudie l'impôt sur le revenu des personnes physiques. La deuxième partie est consacrée à l'imposition de la dépense et à la taxe sur la valeur ajoutée. La troisième partie a pour objet l'imposition sur le capital. La quatrième et dernière partie porte sur le contrôle et le contentieux de l'impôt. Accessible à un large public (tout contribuable confronté à un problème fiscal peut facilement identifier les principes de la législation en vigueur), cet ouvrage s'adresse particulièrement à ceux qui doivent assimiler et mémoriser rapidement l'essentiel : étudiants des écoles de gestion, des IEP, préparant un BTS de comptabilité et gestion, un DUT (GEA), le DECF ; des universités (droit, économie et gestion, AES), candidats aux concours administratifs (épreuve générale, épreuve de finances publiques).
Sommaire
L'IMPOT SUR LE REVENU
L'impôt sur le revenu des personnes physiques
Personnes imposables
Revenus imposables : l'assiette de l'impôt sur le revenu
Les revenus catégoriels
Calcul du revenu net global
Détermination du montant de l'impôt
La contribution sociale généralisée
L'impôt sur le revenu professionnel des personnes morales
Bénéfices imposés au nom des associés
Personnes morales relevant de l'impôt sur les sociétés