La philanthropie au profit des musées d'art - Une étude de droit privé comparé (France/Etats-Unis/Québec) - Grand Format

Note moyenne 
Qu'ils résultent d'une initiative privée ou publique, les musées d'art se sont développés grâce au soutien de la philanthropie (création, financement... Lire la suite
42,00 € Neuf
Expédié sous 3 à 6 jours
Livré chez vous entre le 25 mai et le 28 mai
En magasin

Résumé

Qu'ils résultent d'une initiative privée ou publique, les musées d'art se sont développés grâce au soutien de la philanthropie (création, financement des activités muséales, enrichissement des collections). Au cours des dernières décennies, la philanthropie est devenue une pratique de plus en plus sollicitée par le secteur muséal, avec l'espoir d'atteindre un niveau comparable ä la pratique nord-américaine.
Dès lors, le législateur français entreprit de soutenir la pratique philanthropique par la mise en oeuvre de dispositifs fiscaux incitatifs. Ces dispositifs ont eu un effet important puisque la philanthropie envers les musées d'art se développa massivement. Toutefois, le cadre juridique de la philanthropie demeure, d'une manière générale, incomplet, et son rôle sur l'incitation aux dons sous-estimé.
Ce constat a une résonance particulière dans le contexte des musées d'art où les carences du cadre juridique de la philanthropie ont une influence notoire sur la conduite des activités muséales. Ce constat revêt même un certain degré d'urgence au regard du contexte actuel dans lequel la légitimité des dispositifs fiscaux incitatifs se trouve discutée. Ainsi, ce travail porte sur la qualification juridique de l'acte philanthropique dans les musées d'art afin de déterminer quels leviers juridiques complémentaires pourraient être mis en place afin d'instaurer un cadre juridique attractif et pérenne.
Cette démarche est enrichie parla comparaison juridique avec les Etats-Unis et le Québec. Alors que le premier constitue le modèle référant en matière de philanthropie au profit des musées d'art, le second permet d'établir un dialogue entre les traditions de droit civil et de common law Plus largement, ce travail met en exergue les enjeux relatifs au développement de la philanthropie au profit des musées d'art.
Il prête également une attention particulière au pouvoir de la volonté privée au regard de son emprise grandissante sur la conduite d'activités relevant de l'intérêt général.

Caractéristiques

  • Date de parution
    25/07/2022
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-343-24775-5
  • EAN
    9782343247755
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    465 pages
  • Poids
    0.76 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,5 cm

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

À propos de l'auteur

Biographie d'Anne-Sophie Hulin

Anne-Sophie Hulin est professeure de droit privé à l'Université de Sherbrooke (Qc, Canada). En parallèle de son doctorat d l'Université Panthéon-Assas Paris II, elle a occupé pendant plusieurs années le poste de directrice adjointe au Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé de la Faculté de droit de l'Université McGill (Qc, Canada). Ses recherches se concentrent sur le droit comparé des fiducies et l'altruisme dans les rapports privés.

Souvent acheté ensemble

Vous aimerez aussi

Derniers produits consultés

42,00 €