Le droit du livre

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Les professionnels du livre - éditeurs, libraires et bibliothécaires - sont aujourd'hui confrontés à des difficultés juridiques de tous ordres. L'actualité... Lire la suite
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Résumé

Les professionnels du livre - éditeurs, libraires et bibliothécaires - sont aujourd'hui confrontés à des difficultés juridiques de tous ordres. L'actualité " judiciaro-littéraire " témoigne presque quotidiennement de cette nouvelle emprise du droit sur le livre. Les métiers du livre font en effet aussi bien appel au droit de la propriété littéraire et artistique qu'au droit de l'information, au droit du travail, au droit commercial, au droit de la consommation... ou encore à des lois spécifiques, comme celle sur le prix unique du livre. Les données pratiques ont été ici privilégiées. Le professionnel du livre comme le juriste sauront trouver dans cet ouvrage, pour l'un, des réponses concrètes, pour l'autre, des pistes et des références législatives ou jurisprudentielles. De la conception à la vente, en passant par la fabrication ou la fiscalité, on y retrouvera toutes les clés nécessaires à une pratique juridiquement sûre de son activité. Pour concilier encore longtemps droit à la culture et droit de la culture.

Sommaire

    • Les structures d'exercice des activités liées au livre
    • Le droit de la fabrication
    • Le droit des collaborateurs
    • Le droit de la propriété littéraire et artistique
    • Le droit de l'information
    • Les dépôts et mentions obligatoires
    • Le droit de la distribution et de la diffusion
    • La loi sur le prix unique du livre
    • Le régime juridique de la publicité et de la promotion des ventes
    • Le régime juridique de l'opération de vente
    • La fiscalité
    • Le droit du multimédia appliqué aux métiers du livre

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/10/2000
  • Editeur
  • ISBN
    2-7654-0792-4
  • EAN
    9782765407928
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    270 pages
  • Poids
    0.465 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Emmanuel Pierrat

Emmanuel Pierrat est avocat au barreau de Paris et dirige un cabinet spécialisé dans le droit de la culture et de la communication. Il est chroniqueur juridique à Livres Hebdo. Il a déjà notamment publié Le Droit d'auteur et l'Edition (Editions du Cercle de la Librairie, 1998), Le Droit de l'édition appliqué (Editions du Cercle de la Librairie, 2000), ainsi que Le Sexe et la Loi (Arléa, 1996). Il a participé à L'Edition française depuis 1945 (Editions du Cercle de la Librairie, 1998) et à Le Droit d'auteur et les Bibliothèques (Editions du Cercle de la Librairie, 2000). Il enseigne le droit de l'édition à l'université Paris-XIII, au Cecofop et au CFPJ.

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