Les biens - Droit civil

4e édition

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Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.
Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires ; et aussi les meubles, spécialement sous la forme du principe : " En fait de meuble, la possession vaut titre ". Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil.
Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.

Sommaire

  • PRESENTATION GENERALE DES BIENS
    • La classification du droit de biens
    • Le patrimoine
  • LE DROIT COMMUN DES BIENS
  • LE DROIT DE PROPRIETE
    • La notion de propriété
    • La propriété collective
    • Démembrement de la propriété
  • LA POSSESSION
    • La notion de possession
    • Les effets de la possession
  • LE DROIT SPECIAL DES BIENS
  • LES IMMEUBLES
  • LA PROPRIETE DES IMMEUBLES
    • L'étendu de la propriété immobilière
    • La propriété collective des immeubles
    • Les démembrements de la propriété immobilière
    • La revendication de la propriété immobilière
  • LA POSSESSION DES IMMEUBLES
    • Les actions possessoires
    • La prescription acquisitive
  • LES MEUBLES
    • En fait de meubles, la possession vaut titre
    • L'acquisition de la propriété mobilière par occupation

Caractéristiques

  • Date de parution
    12/09/2007
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-07547-8
  • EAN
    9782247075478
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    142 pages
  • Poids
    0.205 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 0,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Patrick Courbe

Patrick Courbe, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université de Rouen.

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