Les grands arrêts de la propriété intellectuelle

2e Edition 2015

Collectif

Note moyenne 
Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle présente une utilité évidente, compte tenu de l'étendue de la matière et... Lire la suite
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Résumé

Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle présente une utilité évidente, compte tenu de l'étendue de la matière et de son actualité. Ces grands arrêts recouvrent en effet, par un classement thématique, la propriété littéraire et artistique, mais aussi la propriété industrielle à travers le droit des brevets, le droit des marques, la contrefaçon, les dessins et modèles, les obtentions végétales...
Ils offrent également un aperçu de l'incidence du droit de l'Union européenne sur la matière, ce dernier ayant parfois tendance à privilégier l'économie par rapport à la culture. Ils permettent aussi de tenir compte de l'évolution récente de cette matière, très vivante, liée souvent à la mondialisation de l'économie, et à la société d'information qui se manifeste par de nouvelles techniques de reproduction et de communication.

Sommaire

  • LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DANS LE JEU SOCIAL
  • PRINCIPES FONDAMENTAUX ET QUESTIONS TRANSVERSALES
  • PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROIT DE L’UNION
  • PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROIT INTERNATIONAL PRIVE
  • DROIT D’AUTEUR
  • DROITS VOISINS
  • DESSINS ET MODELES
  • BREVETS
  • OBTENTIONS VEGETALES
  • MARQUES

Caractéristiques

  • Date de parution
    04/02/2015
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-15072-4
  • EAN
    9782247150724
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    621 pages
  • Poids
    0.638 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 2,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Michel Vivant

Professeur à l'Ecole de droit de Sciences Po (Paris).

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