Les successions Les libéralités - Grand Format

2e édition

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Philippe Malaurie - Les successions Les libéralités.
Le droit des successions est celui de la mort - l'horreur absolue - et celui de la vie - la transmission de générations en générations. Il est au... Lire la suite
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Résumé

Le droit des successions est celui de la mort - l'horreur absolue - et celui de la vie - la transmission de générations en générations. Il est au cœur du droit des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité - de Justinien à 2001 - l'ordre successoral a été profondément transformé le 3 décembre 2001, où a été conférée au conjoint une très forte promotion.
En 2006, une autre réforme, d'une grande ampleur, et touchant un peu à tout, a modifié les autres règles du droit successoral et le droit des libéralités, amenant un jeune visage à un droit vieilli.

Sommaire

  • SUCCESSIONS AB INTESTAT
    • Dévolution de la succession
    • Transmission de la succession
  • LIBERALITES ET ACTES JURIDIQUES
    • Droit commun des libéralités
    • Donation entre vifs
    • Testament et legs
    • Successions contractuelle, pactes sur succession future
  • LIBERALITES ET SUCCESSIONS
  • LIBERALITES SPECIALES
    • Libéralités spéciales en raison de leur bénéficiaire
    • Libéralités spéciales en raison de leur nature
  • PLURALITE D'HERITIERS ET PARTAGE
    • Pluralité d'héritiers
    • Partage

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/10/2006
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-85623-102-0
  • EAN
    9782856231029
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    556 pages
  • Poids
    0.89 Kg
  • Dimensions
    16,5 cm × 24,5 cm × 3,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Philippe Malaurie

Philippe Malaurie est professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

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