Urbanisme construction - Grand Format

Edition 2021

Bernard Boubli

(Contributeur)

,

Didier Chauvaux

(Contributeur)

,

Christian Gélu

(Contributeur)

,

Collectif

Note moyenne 
 Francis Lefebvre - Urbanisme construction.
Conçu et rédigé en collaboration avec des praticiens reconnus, le Mémento Urbanisme-Construction 2021 vous apporte une information sûre, des solutions... Lire la suite
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Résumé

Conçu et rédigé en collaboration avec des praticiens reconnus, le Mémento Urbanisme-Construction 2021 vous apporte une information sûre, des solutions précises et concrètes pour agir en toute légalité. Vous trouverez en détail : Les Opérations préalables à la construction : réglementation d'urbanisme, permis de construire, d'aménager ou de démolir, opérations foncières et d'aménagement (ZAC, droits de préemption, expropriation...), etc.
Opérations de construction et de commercialisation : passation des marchés de travaux, sociétés de construction, édification de l'immeuble, contrats immobiliers spéciaux, etc. Responsabilités et assurances : responsabilités décennale et biennale, assurance dommages-ouvrages, RC décennale, etc. De substantiels développements sont consacrés à la fiscalité (taxes d'urbanisme, régime fiscal de l'acquisition du terrain à bâtir, etc.).
Précis et opérationnel, il propose chaque fois que nécessaire des exemples chiffrés, des tableaux de synthèse, de nombreuses illustrations de jurisprudence, des mises en garde et conseils. Les versions numériques du Mémento sont mises à jour en continu par nos rédacteurs spécialisés. Les nouveaux décrets, lois et décisions de jurisprudence y sont intégrés pour vous assurer une information fiable et toujours à jour.

Caractéristiques

  • Date de parution
    31/03/2021
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-36893-552-1
  • EAN
    9782368935521
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    1647 pages
  • Poids
    0.96 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 23,8 cm × 3,7 cm

Avis libraires et clients

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