Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

3e édition

Note moyenne 
Michel Bouvier - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt.
Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier d'abord le lecteur... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier d'abord le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit (1re partie) ; le familiariser également, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal (2e partie).

Sommaire

  • LE CONTENU DU DROIT FISCAL : PRINCIPES, TECHNIQUES ET PROCEDURES
    • Objet et principes du droit fiscal
    • La notion d'impôt
    • Les grands principes du droit fiscal
    • La diversité des impôts en France
    • Les impôts d'Etat
    • Les impôts locaux
    • Les impôts sociaux
    • Le contrôle et le contentieux fiscal
    • Le contrôle fiscal
    • Le contrôle fiscal et le redressement des impositions
    • Le contentieux fiscal
  • LA DYNAMIQUE FISCALE : FISCALITE ET SOCIETE
    • Fiscalité et pouvoir
    • Fiscalité et administration
    • Doctrines et idéologies fiscales
    • Fiscalité et solidarité : un enjeu politique et social majeur.

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/09/2000
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-275-01938-3
  • EAN
    9782275019383
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    245 pages
  • Poids
    0.29 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 21,0 cm × 1,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Michel Bouvier

Professeur de droit public, Michel Bouvier enseigne le droit fiscal et les finances publiques aux Universités de Paris XI (Paris-Sud) et de Paris I (Panthéon - Sorbonne). Auteur de plusieurs ouvrages, il dirige la " Revue Française de Finances Publiques ". Il est également directeur du Groupement Européen de Recherches en Finances Publiques (GERFIP) et membre de l'Observatoire des finances locales du Comité des finances locales.

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